1. ACCÈS AU SITE

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur  s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins  commerciales, politiques ou publicitaires et notamment pas pour l’envoi de courriers  électroniques non sollicités.

2. CONTENU DU SITE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou  non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être  utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou  utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. 

Ils sont la propriété pleine et entière de CIEL ET TERRE ou de ses partenaires. Toute  reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout  ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans son accord préalable  et écrit, sont strictement interdites. Le fait pour CIEL ET TERRE de ne pas engager de  procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas  acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. 

3. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, CIEL ET TERRE peut à tout moment : 

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à  certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ; 

- CIEL ET TERRE peut supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement  ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ; 

- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour. 

Il est précisé que CIEL ET TERRE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités  l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit  de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, elle ne peut garantir  l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. 

4. RESPONSABILITÉS

La responsabilité de CIEL ET TERRE ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, 

difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses  fonctionnalités. 

Le matériel de connexion au site de l’utilisateur est sous son entière responsabilité.  L’utilisateur prend toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres  données notamment d'attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul  responsable des sites et données qu’il consulte. 

CIEL ET TERRE ne peut être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre  de l’utilisateur : 

- du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ; 

- du fait du non-respect par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation. 

CIEL ET TERRE n'est pas responsable des dommages causés à l’utilisateur, à des tiers et/ou à  l’équipement de l’utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site. L’utilisateur  renonce à toute action contre CIEL ET TERRE de ce fait. 

Si CIEL ET TERRE venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de  l’utilisation du site, elle peut se retourner contre l’utilisateur pour obtenir l’indemnisation de  tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette  procédure.

5. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est  strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de CIEL ET TERRE, sollicitée par le  formulaire de contact. 

CIEL ET TERRE est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque  manière que ce soit sa décision. Dans le cas où CIEL ET TERRE accorderait son autorisation,  celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans  obligation de justification. 

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de CIEL ET TERRE. 

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de CIEL  ET TERRE qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. 

6. PHOTOGRAPHIES ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et  n'engagent pas CIEL ET TERRE.

7. LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la  compétence des tribunaux de Nice, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique  découlant d'un texte législatif ou réglementaire particulier.

8. CONTACT

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui même, vous pouvez laisser un message à l'adresse : contact@cielterre-commerce.fr

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